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Entre les soussignés :

La société (dénomination sociale)

Adresse

Immatriculation au RCS

Numéro URSSAF

Représentée par

Agissant en qualité de

Et :

M. (Nom et prénom)

Demeurant à

N° de Sécurité sociale

De nationalité

Libre de tout engagement

Il a été convenu ce qui suit :

Date de prise d'effet

Heure de prise d'effet

Nom de la ville pour la déclaration URSSAF

Article 1 – Engagement

Qualité de

Durée de la période d'essai Limites légales: 2 mois (ouvriers/employés), 4 mois (cadres) - Articles L.1221-19 et L.1221-20 du Code du travail

Conditions de renouvellement (si applicable)

Article 2 - Convention collective

Convention collective nationale

Coefficient

Position

Niveau

Un exemplaire de la convention collective est à la disposition de

Service ou bureau

Article 3 - Période d’essai

Durée de la période d’essai

Extension de la période d’essai (si applicable)

Article 4 - Fonctions

Titre du poste

Tâches

Article 5 - Lieu de travail

Lieu de travail

Secteur géographique d’implantation

Article 6 - Horaire de travail

Horaire de travail

Durée hebdomadaire

Horaire individualisé (si applicable)

Heures supplémentaires

Article 7 - Rémunération

Rémunération mensuelle brute Doit être au moins égale au SMIC et respecter les minima conventionnels - Article L.3231-2 du Code du travail

Horaire mensualisé

Majorations

Article 8 – Discipline et Sécurité

Règlement intérieur

Sous l’autorité de

Obligation de discrétion

Article 9 - Congés payés

Droits à congés payés

Article 10 - Avantages sociaux

Catégorie professionnelle

Organisme de retraite

Organisme de prévoyance

Article 11 - Rupture du contrat (hors essai)

Conditions de rupture

Article 12 – Obligations professionnelles

Changement de domicile

Déclaration d'accident du travail

Justification d’absence

Discrétion sur les fichiers et documents internes

Fait en double exemplaire à

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